DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96622640
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2026
Présentation de la marque DISTRI CLUB MEDICAL
Déposée le 24 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRI CLUB MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISTRI CLUB MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRI CLUB MEDICAL domicilié(e) ZAE de Findrol, 310 Route des Marais - 74250 - FILLINGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque DISTRI CLUB MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRI CLUB MEDICAL, société par actions simplifiée - ZAE de Findrol, 310 Route des Marais - 74250 - FILLINGES - France
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306330 - Publication au BOPI 2006-01-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 25 avril 2006 - Changement d'adresse n°432570 - Publication au BOPI 2006-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 2 février 2009 - Changement d'adresse n°490064 - Publication au BOPI 2009-02-02
Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490065 - Publication au BOPI 2009-02-02
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Renouvellement avec limitation le 20 avril 2016 n°2616151 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20
Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; shampooings ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits de toilette, tous ces produits étant à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils et machines pour le conditionnement, la purification, l'ionisation et la désodorisation de l'air ; installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs, lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, filtres pour l'eau potable ; appareils de désinfection, distributeurs de désinfectants pour toilettes ; incinérateurs ; lampes et brûleurs de laboratoires ; appareils à sécher les mains pour lavabos. Appareils de locomotion par terre ; ambulances ; bicyclettes, tricycles ; camionnettes ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; fauteuils roulants pour malades ; poussettes. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes ; coiffes ; couches en matière textile ; couches-culottes ; blouses, tabliers (vêtements) ; gants (habillement). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures et articles de natation) ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; bicyclettes fixes d'entraînement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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